Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site « ProspectorAI » (ci-après le « Site ») est édité par la personne ou l’entité suivante (ci-après « l’Éditeur ») :

• Raison sociale / dénomination : Pierre Vuillermet
• Forme juridique : Entreprise Individuelle
• Capital social : Non applicable (Entreprise Individuelle)
• Siège social : 24 rue Pélident, 84300 Cavaillon, France
• Immatriculation : SIREN 921 088 852, immatriculé au RCS sous le numéro 921 088 852
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
• Représentant légal : Pierre Vuillermet
• Contact : contact@prospectorai.fr
• Directeur de la publication : Pierre Vuillermet

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : vercel.com

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, graphismes, logo, structure, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation expresse de l’Éditeur ou limites légales (copie privée, courte citation avec lien, etc.).

4. Limitation de responsabilité

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5. Réclamations et médiation

Pour toute question relative au Site ou aux services, vous pouvez contacter l’Éditeur à l’adresse indiquée ci-dessus. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, aucun médiateur de la consommation n’est désigné à ce jour. Pour toute réclamation, merci de contacter d’abord le service client à l’adresse indiquée ci-dessus.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve d’une attribution de compétence impérative.